Version mobile

Accueil Dupont Philatélie Accueil  Aide pour utiliser le site www.dupontphilatelie.com Aide  Plan du site Plan du site  Rester informé Newsletter   Notre flux RSS Flux RSS   Calendrier Calendrier   Notre page Facebook   Pour nous contacter Contactez-nous  Paiement sécurisé sur le site de Dupont Philatélie  Paypal

Voir mon panier  Votre panier d'achat   Commande express via réf de notre site Commande express via réf  Recherche classeur suivant pages Aide au choix de votre classeur  Version du site responsive Version mobile / tablette

Commandez aujourd'hui. Votre colis sera expédié que mardi !

Information en cours sur le site de Dupont philatélie

© Copyright Droits de reproduction

 

Par l'accès au site de DUPONT Philatélie ( https://www.dupontphilatelie.com ), Dupont Philatélie consent à l'utilisateur qui l'accepte la visite de ce site dans les présentes conditions.

Cette visite confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme, même partielle, sont donc interdites.

Ce droit est personnel, il est réservé à l'usage exclusif et non collectif du licencié. Il n'est transmissible en aucune manière. Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Les liens présents sur le site https://www.dupontphilatelie.com peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site, édité et geré par Laurent DUPONT.

La loi française du 11 mars 1957 n'autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration ("toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" - alinéa 1er de l'article 40). Toute représentation ou reproduction abusive du site https://www.dupontphilatelie.com, par quelque procédure que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal français.

Sauf accord express,DUPONT PHILATELIE n'autorise que la reproduction du titre des articles produits non du texte qui l'accompagne (résumé du sommaire ou début de l'article) avec un lien direct sur le site (avec les frames).

Les textes mis en ligne sur le site DupontPhilatélie, sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle et légale de son éditeur, ( Laurent DUPONT ). Ces textes originaux peuvent être cités, dans les conditions décrites ci-dessus, à condition que soit indiquée l'URL du site en clair ( https://www.dupontphilatelie.com ), ou sous forme de lien hypertexte.

 

La violation de ses dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

© Tous droits réservés.

DUPONT PHILATELIE 2000 - 2017

Adresse de notre magasin : Dupont Philatélie - 92 rue du Général de Gaulle - 10000 Troyes - FRANCE

Adresse postale : Dupont Philatélie - BP 50003 - 10001 Troyes CEDEX - FRANCE

Plan d'accès

Notre site pour nos clients Belges : https://materiel-collections.be

Localisation de la page Fermer

Vous êtes sur la page :

dupontphilatelie.com/Copyright.html